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Perte d’exploitation, un hôtelier remporte une première victoire

, par Nicolas Monier

Le courtier Albingia vient d’être condamné à verser 450 000 euros de provision à la société HHP Hôtels. En cause, un refus de garantie pour les pertes d’exploitation liées à la pandémie de Covid-19.

Le restaurateur Stéphane Manigold avait amorcé la fronde en médiatisant son différent avec Axa. C’est désormais au tour de Stéphane Flambert, gérant de cinq hôtels dans l’Ouest et l’Est parisien, de gagner une première bataille contre le courtier Albingia. Membre de la coopérative The Originals, Human Hotels & Resorts, l’hôtelier vient d’obtenir gain de cause devant les tribunaux. Le motif : la non-indemnisation des pertes d’exploitation par son assureur. Avant de se tourner vers la justice, le chef d’entreprise avait, à plusieurs reprises, contacté son courtier et s’était vu opposer une fin de non-recevoir. “J’avais opté pour une police d’assurance limitée à deux mois de perte d’exploitation chez Albingia, plutôt qu’à 24 mois chez un de ses concurrents car ce dernier excluait les contextes épidémiques ou pandémiques”, explique le dirigeant.

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Le 9 juillet dernier, les cinq établissements, gérés par Stéphane Flambert ont donc décidé d’assigner Albingia en référé d’heure à heure [procédure d’urgence] devant le tribunal de Commerce de Nanterre. Le 17 juillet, une ordonnance de référé a donné raison à Stéphane Flambert. L’assureur se voit donc contraint de verser 450 000 euros à titre de provision au titre des pertes subies. Ce dernier devra aussi payer 4 000 euros en application des dispositions de l’article 700 du Code de procédure civile. De son côté, Albingia ne compte pas en rester là : “Notre lecture du contrat est claire, c’est pourquoi nous maintenons notre argumentation et avons pris la décision d’interjeter appel”, explique ce dernier. “Outre l’appel, une expertise indépendante est désormais prévue pour chiffrer les pertes d’exploitation et le calcul du préjudice”, explique, de son côté, Géraldine Laborie, l’avocat de l’hôtelier.

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Stéphane Flambert exhorte surtout les chefs d’entreprise à entamer une lecture pointilleuse de leur police d’assurance. “Il est impératif également de bien s’entendre avec l’avocat qui vous représente. Sans cela, le combat est perdu d’avance.” Bien entendu, chaque contrat étant unique, la jurisprudence n’a pas vocation à s’appliquer. En revanche, ces combats médiatisés peuvent encourager les dirigeants à ne pas rester les bras croisés face au refus de garantie. Chez Albingia, on reste droit dans ses bottes tout en prenant acte de la décision du tribunal de Commerce : “Nous avons pris connaissance dimanche de l’ordonnance, il s’agit d’une ordonnance de référé et non d’un jugement sur le fond du dossier. Bien que nous soyons un acteur mineur du secteur hôtelier, nous sommes sensibles aux grandes difficultés qu’il rencontre et nous comprenons la position des entrepreneurs qui le font vivre. Comme vous le savez les assureurs ne peuvent absorber seuls les conséquences de la crise économique, qui plus est en dehors des cadres contractuels.”

Prochaine étape en cour d’appel.

 

Stéphane Flambert, HPP Hôtels

Stéphane Flambert, HPP Hôtels

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